- costume pénal
- mодежда специального образца для осуждённых
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Costume universitaire — Robe universitaire La robe universitaire, également appelée toge universitaire, est le vêtement officiel des enseignants chercheurs français. Elle est différente selon le grade universitaire ou la fonction académique de celui qui la porte.… … Wikipédia en Français
Conditions de détention — dans les établissements pénitentiaires Ancienne cellule de Nelson Mandela à Robben Island, en Afrique du Sud Les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires sont, de manière générale, jugées mauvaises dans tous les pays du… … Wikipédia en Français
Conditions de détention dans les établissements pénitentiaires — Ancienne cellule de Nelson Mandela à Robben Island, en Afrique du Sud Les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires sont, de manière générale, jugées mauvaises dans tous les pays du monde avec toutefois des différences… … Wikipédia en Français
Acte extrajudiciaire — Huissier de justice Sommaire 1 Missions de l huissier de justice 2 Histoire 3 Formation 4 Exemples d actes d huissier de justice … Wikipédia en Français
Huissier — de justice Sommaire 1 Missions de l huissier de justice 2 Histoire 3 Formation 4 Exemples d actes d huissier de justice … Wikipédia en Français
Huissier De Justice — Sommaire 1 Missions de l huissier de justice 2 Histoire 3 Formation 4 Exemples d actes d huissier de justice … Wikipédia en Français
Huissier de justice — Sommaire 1 Missions de l huissier de justice 2 Histoire 3 Formation 4 Exemples d actes d huissier de justice … Wikipédia en Français
Huissiers de justice — Huissier de justice Sommaire 1 Missions de l huissier de justice 2 Histoire 3 Formation 4 Exemples d actes d huissier de justice … Wikipédia en Français
porter — 1. porter [ pɔrte ] v. tr. <conjug. : 1> • XIe; « être enceinte » 980; lat. portare I ♦ V. tr. dir. A ♦ Supporter le poids de. 1 ♦ Soutenir, tenir (ce qui pèse). Mère qui porte son enfant dans ses bras. Porter une valise à la main. Porter… … Encyclopédie Universelle
pièce — [ pjɛs ] n. f. • 1080; lat. médiév. petia, d o. gaul. °pettia I ♦ Partie séparée (brisée, déchirée) d un tout. ⇒ fragment, morceau. « un cristal, jeté violemment sur le sol et qui y volait en mille pièces » (Barbey). Mettre en pièces qqch., le… … Encyclopédie Universelle
Traditional Chinese law — refers to the laws, regulations and rules used in China up to 1911, when the last imperial dynasty fell. It has undergone continuous development since at least the 11th century BC. This legal tradition is distinct from the common law and civil… … Wikipedia